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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20732 posée par Mme Catherine Troendlé
Gouvernance partagée des groupements hospitaliers de territoire
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq
Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 20032 posée par M. Francis Grignon
Transfert des personnes décédées dans les chambres mortuaires des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 09744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Majoration des cotisations de l'Hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne) à la Caisse nationale de retraite des agents collectivités locales
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09573 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Conséquences pour les établissements hospitaliers de la situation de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01285 posée par M. Christian Favier
Démocratie sanitaire et expression des communes et des départements
La question est caduque
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Question n° 05016 posée par Mme Éliane Assassi
Situation du centre hospitalier universitaire APHP Avicenne
La question est caduque
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Question n° 26826 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque
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Question n° 23801 posée par Mme Éliane Assassi
Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
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Question n° 14942 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de l'hôpital René-Muret-Bigottini situé sur la commune de Sevran
La question est caduque