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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 26727 posée par M. René Travert
Pollution: extension du centre de retraitement de La Hague
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29909 posée par M. Edouard Le Jeune
Conchyliculture et aquaculture: situation et perspectives
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00204 posée par M. Jean-François Le Grand
Rattachement au régime social de la marine marchande des conchyliculteurs
Réponse du ministère : Mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 07051 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 09403 posée par M. Jean Bizet
Méthode de mesure pour les classements des zones conchylicoles
La question est caduque
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Question n° 21418 posée par M. Philippe Paul
Qualification des produits de la mer non commercialisés
La question est caduque
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Question n° 22250 posée par M. Daniel Laurent
Dématérialisation des certificats sanitaires et conchyliculture
La question est caduque
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque