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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 107 trouvées
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Question n° 20420 posée par M. Rachid Temal
Numérisation et accès des cahiers citoyens du grand débat national
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
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Question n° 20125 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Numérisation et accès des cahiers citoyens du grand débat national
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
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Question n° 1386G posée par Mme Françoise Cartron
Convention citoyenne pour le climat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 1392G posée par M. Jean-Luc Fichet
Convention citoyenne pour le climat
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 1089G posée par Mme Angèle Préville
Résultats de la COP25
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 12405 posée par Mme Christine Herzog
Restitution des contributions au grand débat dans les territoires
La question est caduque
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Question n° 11319 posée par Mme Christine Herzog
Restitution des contributions au grand débat dans les territoires
La question est caduque
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Question n° 08641 posée par M. Robert Navarro
Expression des quartiers populaires dans le cadre du grand débat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18916 posée par M. Roger Karoutchi
Rétablissement des contrôles aux frontières et mesures de sécurité applicables dans le cadre de la conférence de Paris sur le climat
La question est caduque
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Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris
La question est caduque