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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 14241 posée par M. Alain Marc
Frais d'optique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 07412 posée par M. Gérard Dériot
Mesures de précaution à la suite de la réintroduction des protéines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07020 posée par M. Marcel Rainaud
Décision de la commission européenne relative au retour des protéines animales transformées
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé
Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 06831 posée par Mme Patricia Schillinger
Farines animales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy
Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques
La question est caduque
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Question n° 05227 posée par M. Claude Domeizel
Autorisation de la vente de Red Bull en France
La question est caduque
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Question n° 20658 posée par M. Michel Sergent
Additifs dans l'alimentation
La question est caduque
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Question n° 22004 posée par M. Roger Besse
Application de la réglementation concernant la sécurité des portes de garages automatiques
La question est caduque