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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 20131 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Réglementation des bacs maritimes ou fluviaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 01930 posée par M. Roland Courteau
Rapport de la mission sur la restauration du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0120S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir du canal Seine-Nord-Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 36082 posée par M. Jacques Legendre
Situation de la batellerie artisanale
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 0957S posée par M. Pierre André
Tracé du canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement