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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 21431 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21477 posée par M. Roland du Luart

Situation difficile de l'industrie du recyclage des papiers en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21480 posée par M. Jean-Vincent Placé

Soutenir l'industrie du recyclage des papiers en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21076 posée par M. Michel Savin

Industrie du recyclage des papiers en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/11/2011
Question n° 21090 posée par M. Charles Revet

Situation de l'industrie du recyclage des papiers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/11/2011

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

Industrie du recyclage des papiers en France

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 13392 posée par M. Joseph Ostermann

Situation du secteur de la récupération textile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/08/2004
Question n° 0017A posée par M. Edouard Bonnefous

Transfert et stockage en France de matières dangereuses

La question a été retirée

03/04/1983