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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 14086 posée par M. Alain Marc
Pollution publicitaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 13844 posée par Mme Vivette Lopez
Pollution publicitaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 13368 posée par M. Yves Détraigne
Réduction des coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 13378 posée par M. Roland Courteau
Coûts écologiques et économiques de la distribution de publicités non adressées
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 13056 posée par M. Roland Courteau
Augmenation de la distribution de prospectus publicitaires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12829 posée par M. Raymond Couderc
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12710 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Pollution publicitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12729 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Coûts écologiques et économiques de la pollution publicitaire.
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.