Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 03754 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Déception des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 03502 posée par Mme Laure Darcos

    Reconnaissance des services rendus par les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 02976 posée par Mme Claudine Thomas

    Manque de reconnaissance pour les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 02997 posée par M. Pierre Cuypers

    Attribution de distinctions honorifiques aux sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 02824 posée par M. Roland Courteau

    Sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15488 posée par M. Alain Marc

    Décoration honorifique pour les sapeurs-pompiers volontaires

    La question est caduque

  2. Question n° 23513 posée par M. Roland Courteau

    Sapeurs-pompiers

    La question est caduque