Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 06599 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 06413 posée par M. Philippe Madrelle

    Profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 06376 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Création du statut d'infirmier de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06192 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Infirmiers de pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07788 posée par Mme Gisèle Printz

    Insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances de l'ordre national des infirmiers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.