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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 07716 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances ordinales

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   01/08/2013
2. Question n° 15343 posée par M. Serge Andreoni

   Publication du code de déontologie des infirmiers

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   30/09/2010
3. Question n° 14516 posée par M. Yannick Botrel

   Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   15/07/2010
4. Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

   Publication du code de déontologie des infirmiers

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   08/07/2010
5. Question n° 01904 posée par M. Philippe Nachbar

   Publication des arrêtés statuant sur les élections au sein de l'ordre national des infirmiers

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   20/09/2007

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 07788 posée par Mme Gisèle Printz

   Insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances de l'ordre national des infirmiers

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/08/2013