Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03526 posée par M. Ronan Le Gleut

    Elèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 10451 posée par M. François Marc

    Prise en compte des enfants à haut potentiel dans la refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 06088 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 05883 posée par Mme Gisèle Printz

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 05887 posée par Mme Évelyne Didier

    Enfants intellectuellement précoces en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale