Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13402 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11321 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 03526 posée par M. Ronan Le Gleut

    Elèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 10451 posée par M. François Marc

    Prise en compte des enfants à haut potentiel dans la refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 09950 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conditions d'application de l'article L. 332-4 alinéa 3 du code de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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