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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 1214S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Rémunération des assistants d'éducation dans l'enseignement technique agricole
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 15886 posée par M. Yvon Collin
Situation des enseignants des établissements agricoles privés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15686 posée par M. Michel Canévet
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15585 posée par Mme Marie-Annick Duchêne
Enseignement agricole privé et statut des enseignants et documentalistes de droit public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15271 posée par M. Hubert Falco
Obligations de service dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 38650 posée par M. Didier Boulaud
Situation des personnels de l'enseignement agricole
La question est caduque
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Question n° 05706 posée par M. Michel Rigou
Enseignement agricole: remplacement des professeurs
La question est caduque
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Question n° 28493 posée par M. André Voisin
Financement des maisons familiales
La question est caduque
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Question n° 28154 posée par M. Jacques Mossion
Enseignement agricole privé: statut des personnels
La question est caduque
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Question n° 01139 posée par M. Jean-Paul Hammann
Enseignement agricole: rémunération des personnels auxiliaires
La question a été retirée