Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Question n° 02424 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Question n° 00957 posée par M. Jean-Noël Guérini

Progression des démissions d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/08/2017
Question n° 01003 posée par M. Daniel Chasseing

Situation de l'enseignement professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/08/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde

Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

La question est caduque

03/08/2017
Question n° 00167 posée par Mme Marie-France de Rose

Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson

Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

La question est caduque

13/12/2012
Question n° 01972 posée par M. Jean Louis Masson

Heures supplémentaires effectuées par les professeurs

La question est caduque

20/09/2012