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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 151 trouvées
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Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01919 posée par M. Bernard Bonne
Baisse des subventions par élève dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01938 posée par Mme Brigitte Lherbier
Subvention de fonctionnement des établissements de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01706 posée par M. Alain Marc
Enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01730 posée par M. Michel Savin
Dotation allouée aux établissement agricoles privés dans le projet de loi de finances pour 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon
Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »
La question a été retirée
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Question n° 38029 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 36702 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des maîtres sous contrat de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 21191 posée par M. Louis Mercier
Motifs du refus de subvention des classes de seconde de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
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Question n° 17790 posée par M. Georges Berchet
Liberté d'enseignement
La question est caduque