Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

    COP26 et relance du nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  2. Question n° 1897G posée par M. Daniel Salmon

    Difficultés du programme EPR

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 09165 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des commissions locales d'information

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

    Stockage des déchets radioactifs à Bure

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

  3. Question n° 14589 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Publication de la liste des sites de stockage des déchets radioactifs

    La question est caduque

  4. Question n° 20363 posée par M. Jean-Eric Bousch

    Sécurité des réacteurs nucléaires dans les pays de l'Est

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.