Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 03598 posée par Mme Christine Herzog

Écotaxe régionale sur les poids lourds

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/03/2018
Question n° 02318 posée par Mme Christine Herzog

Écotaxe régionale sur les poids lourds

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/12/2017
Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier

Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

15/05/2014
Question n° 11269 posée par M. François Grosdidier

Véhicules écologiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/04/2014
Question n° 11270 posée par M. François Grosdidier

Incitation aux véhicules écologique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/04/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0413S posée par Mme Patricia Schillinger

Écotaxe poids lourds

La question a été retirée

04/04/2013
Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils

Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 1424S posée par M. Philippe Paul

Écotaxe et territoire breton

La question a été retirée

20/10/2011
Question n° 18669 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'autorisation de la circulation des poids lourds de 44 tonnes en France

La question est caduque

26/05/2011