Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 18864 posée par Mme Anne Ventalon

    Suppression de la leçon de 24 heures des concours d'agrégation de droit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 0472G posée par Mme Françoise Cartron

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 04771 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Disparités des examens universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 08736 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscriptions en université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 03927 posée par Mme Catherine Procaccia

    Reconnaissance des diplômes issus des universités catholiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22091 posée par Mme Anne Ventalon

    Suppression de la leçon de 24 heures du concours de droit privé pour la session 2021-2022

    La question est caduque

  2. Question n° 10594 posée par M. Edouard Le Jeune

    Université de Bretagne occidentale : maintien de la préparation au CAPES et à l'agrégation

    La question est caduque

  3. Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau

    Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles

    La question est caduque

  4. Question n° 28698 posée par M. André Fosset

    Formation des techniciens supérieurs

    La question est caduque

  5. Question n° 12388 posée par M. Paul d'Ornano

    Universités étrangères: horaires des professeurs français agrégés

    La question est caduque