Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 26136 posée par M. Pierre Perrin
Collectivités locales: service de sécurité lors de fêtes
Réponse du ministère : Défense
-
Question n° 26358 posée par M. Francis Palmero
Villes touristiques: aspect financier de l'organisation de festivités
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 26852 posée par M. Fernand Lefort
Célébration du 60e anniversaire du 11 novembre 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 02422 posée par M. Fernand Lefort
Commémoration du 8mai 1945
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 32069 posée par M. Marcel Gargar
Législation sur les jours fériés
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
-
Question n° 00433 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Aggravation des incidents survenus à l'occasion des fêtes locales
La question est caduque
-
Question n° 34899 posée par M. Michel Doublet
Rave-party
La question est caduque
-
Question n° 35454 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation applicable aux petites et moyennes associations et aux rave-party
La question est caduque
-
Question n° 35455 posée par M. Marcel Vidal
Organisation de rave-parties
La question est caduque