Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 13111 posée par M. Gérard Miquel
Départs volontaires à la retraite des agents des lignes de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 13626 posée par M. Michel Moreigne
Statut de France Télécom
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 14576 posée par M. Emmanuel Hamel
Relance de l'utilisation du Minitel
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 14624 posée par M. Claude Huriet
Conséquences de la réforme tarifaire des abonnements téléphoniques professionnels
Réponse du ministère : Poste
-
Question n° 14689 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Annuaires téléphoniques
Réponse du ministère : Poste
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 20664 posée par M. Georges Gruillot
Affectation de la taxe professionnelle de France Télécom et de La Poste
La question est caduque
-
Question n° 20822 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Changement de statut de France Télécom
La question est caduque
-
Question n° 21227 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels de France Télécom
La question est caduque
-
Question n° 21563 posée par M. Serge Mathieu
Versement de la taxe professionnelle par La Poste et France Télécom aux collectivités locales
La question est caduque
-
Question n° 21783 posée par M. Michel Moreigne
Privatisation partielle de France Télécom
La question est caduque