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1002 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 856 trouvées
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Question n° 26051 posée par M. Claude Fuzier
Conservateurs chimiques de produits alimentaires: réglementation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet
Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26479 posée par M. Francis Palmero
Traitements antiparasitaires des fruits: règlementation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26729 posée par M. Charles Zwickert
CEE: préférence communautaire en matière de fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26734 posée par M. René Tinant
CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 146 trouvées
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Question n° 27317 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pommes de terre: effondrement des cours
La question est caduque
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Question n° 02380 posée par M. Louis Minetti
Mesures en faveur des agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône
La question a été transformée.
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Question n° 02444 posée par M. Louis Minetti
Producteurs d'agrumes de Haute-Corse
La question a été transformée.
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Question n° 02445 posée par M. Louis Minetti
Situation des agriculteurs de Haute-Corse
La question a été transformée.
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Question n° 02523 posée par M. Pierre Tajan
Utilisation du potentiel énergétique des produits agricoles
La question a été transformée.