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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 08643 posée par M. Richard Yung

    Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 03223 posée par M. Jacques Le Nay

    Insertion professionnelle des personnes « dys »

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 05521 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Politique du handicap et insertion professionnelle des travailleurs handicapés.

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 03775 posée par M. Yves Daudigny

    Reconnaissance de la lourdeur du handicap en entreprise adaptée

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 02776 posée par Mme Gisèle Printz

    Gestion du dispositif d'attribution de la reconnaissance de la lourdeur du handicap

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25692 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Attribution de la prime de Noël aux bénéficiaires de l'API élevant un enfant handicapé

    La question est caduque

  2. Question n° 23567 posée par M. Claude Domeizel

    Obligation pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale d'employer des travailleurs handicapés

    La question est caduque

  3. Question n° 38703 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des actions d'insertion sociale et professionnelle pour les personnes atteintes de troubles mentaux

    La question est caduque

  4. Question n° 20775 posée par M. Nicolas About

    Insertion des jeunes handicapés par le sport

    La question est caduque