Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
-
Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy
Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 07243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fiscalité dans la région parisienne
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 07619 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ile-de-France: service de renvoi temporaire des appels téléphoniques
Réponse du ministère : Postes
-
Question n° 07850 posée par M. Jean Colin
Draveil (Essonne): création d'une agence locale pour l'emploi
Réponse du ministère : Emploi
-
Question n° 07937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Séance du Conseil de Paris sur la réforme du statut de Paris: retransmission télévisée
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 00465 posée par Mme Brigitte Gros
Transports en commun: état des projets dans les Yvelines
La question est caduque
-
Question n° 01191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ile-de-France: développement des transports
La question est caduque
-
Question n° 04234 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Accroissement des charges dans les entreprises
La question est caduque
-
Question n° 0404S posée par Mme Monique Midy
Etablissement des listes pour l'élection des administrateurs de la sécurité sociale
La question a été retirée
-
Question n° 16392 posée par M. Michel Giraud
Centre hospitalier d'Eaubonne (Val d'Oise): création de lits de chirurgie
La question est caduque