Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 17997 posée par M. Pascal Allizard

Importation massive de protéines végétales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/10/2020
Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Question n° 12230 posée par M. Bernard Bonne

Mercosur et normes européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Question n° 11888 posée par Mme Annie Guillemot

Importations déloyales auxquelles est confrontée l'agriculture française.

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Question n° 11541 posée par M. Alain Joyandet

Importation de produits agricoles et respect des normes agricoles européennes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

Importations de riz américain

La question est caduque

28/12/2006
Question n° 11244 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement d'un marché de bières fortes importées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/03/2004
Question n° 00981 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement d'un marché de bières fortes importées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/07/2002
Question n° 34890 posée par Mme Dinah Derycke

Situation des brasseurs français

La question a été retirée pour cause de décès.

30/08/2001
Question n° 34742 posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences du développement de l'importation de bières fortement alcoolisées

La question est caduque

09/08/2001