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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 505 trouvées
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Question n° 26415 posée par M. Serge Boucheny
Ecole maternelle de la rue Varet (15e): sécurité
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29889 posée par M. Marcel Rudloff
Logements-foyers pour personnes âgées: lutte contre l'incendie
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 30053 posée par M. Claude Fuzier
Extincteurs pour voiture: définition de normes
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 30581 posée par M. Jean Natali
Services d'incendie et de secours: départementalisation
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 30582 posée par M. Josy Moinet
Services d'incendie et de secours: bénéfice du fonds de compensation pour la TVA
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 27559 posée par M. Franck Sérusclat
Lutte contre l'incendie : équipement des centres de première intervention
La question est caduque
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Question n° 29035 posée par M. Jean Cluzel
Sinistre survenu au collège de Varennes-sur-Allier en février 1978: couverture financière
La question a reçu une réponse directe
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Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti
Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées
La question a été transformée.
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Question n° 02587 posée par M. Jean Francou
Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt
La question a été retirée
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Question n° 31797 posée par M. Michel Moreigne
Etablissements Sauthon: situation
La question a reçu une réponse directe