Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 20648 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 20423 posée par M. François Calvet

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 13969 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de vaccination contre le virus de la grippe H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 09330 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Effets secondaires du vaccin anti-hépatite B

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21835 posée par M. Daniel Gueret

    Centres de vaccination

    La question est caduque

  2. Question n° 10748 posée par M. Marcel Rainaud

    Incidences financières du plan de vaccination contre le virus H1N1 pour l'Aude

    La question est caduque

  3. Question n° 10508 posée par M. Serge Mathieu

    Publication des deux derniers décrets relatifs au titre IV de la loi n° 2002-303 et aux aléas thérapeutiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09693 posée par M. Yves Coquelle

    Conséquences de la vaccination contre l'hépatite B

    La question est caduque