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3005 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2414 trouvées
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Question n° 26387 posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 26335 posée par Mme Véronique Guillotin
Site industriel de l'aéronautique à Domgermain
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen
Petits résultats et gros profits de Sanofi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat
Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 2104G posée par M. Marc Laménie
Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 591 trouvées
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Question n° 28049 posée par M. Mickaël Vallet
Revalorisation du point d'indice des agents publics des chambres de commerce et d'industrie
La question est caduque
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Question n° 27914 posée par M. Laurent Burgoa
Avenir des métiers du verre
La question est caduque
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Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mode éphémère
La question est caduque
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Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord
La question est caduque
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Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Compétitivité française dans le secteur spatial
La question est caduque