Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 08709 posée par Mme Christine Herzog

    Pénurie récurrente de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 08581 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 07735 posée par M. Michel Dagbert

    Pénurie de médicaments et de vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 01856 posée par M. François-Noël Buffet

    Interdiction de l'utilisation des vaccins contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12303 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés d'approvisionnement de certains médicaments et vaccins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 09603 posée par M. Alain Fouché

    Difficultés d'approvisionnement de certains médicaments et vaccins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 10086 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Pharmacovigilence du vaccin contre la grippe A

    La question est caduque

  4. Question n° 00457 posée par Mme Hélène Luc

    Pénurie de vaccin antigrippal

    La question est caduque

  5. Question n° 00454 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Pénurie de vaccins anti-grippe

    La question a été retirée