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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 02423 posée par M. Francis Palmero
Création d'un statut des métiers d'art
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 30166 posée par M. Jean-Pierre Blanc
ENSAM du centre régional de Cluny: situation des enseignants
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 32567 posée par M. Jean-François Pintat
Situation des enseignants du cadre ENSAM
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 01782 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Exposition universelle de 1988: organisation
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02426 posée par M. Jean Cauchon
Développement de l'artisanat d'art: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 15008 posée par M. Robert Castaing
Situation des facteurs d'orgues
La question a été retirée
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Question n° 0636S posée par M. Daniel Hoeffel
Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue
La question est caduque
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Question n° 10778 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Charges pesant sur les métiers d'art
La question est caduque
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Question n° 02966 posée par M. Michel Moreigne
Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11949 posée par Mme Catherine Dumas
Prorogation du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.