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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 11047 posée par M. Roger Rigaudière
Concurrence déloyale des orchestres étrangers lors des festivals musicaux et culturels français
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 12685 posée par M. François Autain
Manifestations d'opposition aux essais nucléaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 12761 posée par M. Franck Sérusclat
Mesures prises à l'encontre de jeunes Danois manifestant contre les essais nucléaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 17453 posée par M. Xavier de Villepin
Rassemblement islamique pour le renouveau prévu à Londres
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02161 posée par M. Jacques-Richard Delong
Conséquences pour l'environnement des rassemblements mal contrôlés
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 19505 posée par M. Jean-Jacques Robert
Conséquences des manifestations
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 29594 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Accès aux archives concernant les événements du 17 octobre 1961
La question est caduque
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Question n° 22671 posée par M. Philippe Richert
Manifestation négationniste
La question est caduque
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Question n° 22773 posée par Mme Esther Sittler
Manifestation du 18 mars 2006 contre la décision de la municipalité de Lyon d'ériger un mémorial du génocide arménien
La question est caduque
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Question n° 22792 posée par M. Roland Ries
Manifestation du 18 mars 2006 à Lyon
La question est caduque