Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19802 posée par M. Daniel Gremillet

    Crise sanitaire et opportunité de réviser le calendrier des vacances scolaires 2021-2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 03833 posée par M. André Vallini

    Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 20324 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mise aux normes des centres de vacances pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 22325 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Dates des congés scolaires de 2000-2001 et stations de sports d'hiver

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07198 posée par M. Jean Faure

    Calendrier scolaire des vacances d'hiver

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26511 posée par M. Cyril Pellevat

    Pérennisation du dispositif « vacances apprenantes » et nécessité de mettre en place une véritable politique de relance des séjours collectifs en montagne

    La question est caduque

  2. Question n° 18634 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Avenir des centres de vacances de montagne dans le contexte de crise sanitaire liée à la Covid-19

    La question est caduque