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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

    Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

    Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 23792 posée par M. Antoine Lefèvre

    Possibilité de créer des sociétés d'économie mixte à opération unique en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 1864G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Avenir de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

  5. Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 34545 posée par M. René Trégouët

    Groupe du Fer de lance

    La question est caduque

  2. Question n° 11840 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Statut des jeunes stagiaires pour le développement en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

  3. Question n° 07455 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Statut des jeunes stagiaires pour le développement en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

  4. Question n° 05013 posée par M. Jacques Habert

    Mise en place d'un 3ème cycle au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

    La question est caduque

  5. Question n° 28023 posée par M. François Collet

    Comparaison des temps d'antenne consacrés au responsable du FLNKS et au président du gouvernement territorial de Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

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