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2470 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2100 trouvées
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Question n° 25857 posée par M. Bernard Michel Hugo
Mantes-la-Ville: protection contre les nuisances autoroutières
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous
Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 27143 posée par M. Henri Caillavet
Nuisances provoquées par les "bang" supersoniques
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 27200 posée par M. Jean Colin
Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27414 posée par M. Jean Colin
Brigades antinuisances: statistiques des infractions
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 370 trouvées
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Question n° 02081 posée par M. Philippe Machefer
Implantation éventuelle d'une carrière à Plaisir (Yvelines)
La question est caduque
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Question n° 02455 posée par M. Gilbert Baumet
Electrification de la ligne Givors - Nimes: nuisances à Pont-Saint-Esprit
La question est caduque
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Question n° 02493 posée par M. Louis Longequeue
Réduction des tarifs d'électricité pour nuisances: extension
La question est caduque
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Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer
Bouafle (Yvelines): nuisances
La question est caduque
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Question n° 02694 posée par M. Franck Sérusclat
Décharge contrôlée de Dardilly (Rhône): nuisances
La question est caduque