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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 02265 posée par M. Francis Palmero
Avenir de l'organisation internationale du travail
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 30496 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisme mondial de la météorologie: participation de la France
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00005 posée par M. Noël Berrier
Résolution du Conseil de l'Europe sur les activités de l'OCDE
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 00588 posée par M. Jean Francou
Protection des secrets de la défense nationale
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 24223 posée par M. Olivier Roux
Personnel civil de l'OTAN: transfert des droits à pension de source française
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 0130S posée par M. Jean Lecanuet
Déclaration du Président des Etats-Unis
La question a été retirée
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Question n° 18687 posée par M. Charles de Cuttoli
Prise en charge des vaccinations exigées des personnels des ONG
La question est caduque
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Question n° 22062 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à l'embargo contre la fédération yougoslave
La question est caduque
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Question n° 22190 posée par M. Pierre Jeambrun
Rôle des forces armées des différentes organisations internationales pour le maintien de la sécurité en Europe
La question est caduque
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Question n° 22192 posée par M. Pierre Jeambrun
Application par les pays membres de l'UEO de la résolution 757 des Nations Unies
La question est caduque