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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet
Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 02429 posée par M. Michel Doublet
Situation des marins pêcheurs face à la hausse des prix du gazole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02452 posée par M. Gérard Le Cam
Situation préoccupante du monde de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0025G posée par M. Georges Othily
Situation des marins pêcheurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 02853 posée par M. Jean Louis Masson
Taxe sur la vente de poissons
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier
Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle
La question est caduque
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Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Gestion collective des droits de pêche
La question est caduque
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Question n° 23552 posée par M. François Marc
Groupement d'employeurs dans la filière pêche
La question est caduque
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Question n° 11853 posée par M. Christian Cointat
Accords entre la France et le Mexique sur la pêche à Clipperton
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12507 posée par M. Jean-Vincent Placé
Ambitions françaises en matière de protection des océans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.