Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07451 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Revalorisation des pensions des veuves de guerre et de grands invalides

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  2. Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 19591 posée par M. André Vantomme

    Revendications exprimées par la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  4. Question n° 14262 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

    Revendications des associations d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02822 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de vie des veuves de guerre

    La question est caduque