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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 29914 posée par M. Georges Lombard
Milieux littoraux: interprétation photographique
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 35160 posée par M. Roger Poudonson
Photographies scolaires: réglementation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 08921 posée par M. Raymond Soucaret
Mesures protectionnistes: extension
Réponse du ministère : Commerce extérieur
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Question n° 17748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Photographies individuelles dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 18053 posée par M. François Collet
Réglementation de la photographie professionnelle dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 01783 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Année de la photographie et inauguration du musée français de la photographie à Bièvres (Essonne) à l'occasion du cent cinquantenaire de la loi signée par Louis-Philippe sur la photographie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01791 posée par M. Pierre Vallon
Photographie officielle du Gouvernement à l'occasion de la cérémonie du 14 juillet
La question est caduque
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Question n° 10517 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Formation des étudiants dans les techniques de la photographie
La question est caduque
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Question n° 10455 posée par M. Jean Arthuis
Régime de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux photographes indépendants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 21538 posée par M. Emmanuel Hamel
Déficit de l'agence de photos de la Réunion des musées nationaux
La question est caduque