Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 17202 posée par M. Roger Karoutchi

    Suicides au sein de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 13224 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 12228 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 10839 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Suicide des policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 10596 posée par M. François Bonhomme

    Taux de suicide chez les forces de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27231 posée par Mme Françoise Dumont

    Hausse importante du nombre de suicides dans la police nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 26606 posée par M. Dany Wattebled

    Prévention des suicides parmi les forces de l'ordre

    La question est caduque

  3. Question n° 25875 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des suicides au sein de la police en France

    La question est caduque

  4. Question n° 20223 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suicides dans la police nationale

    La question est caduque