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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 279 trouvées
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Question n° 26898 posée par M. Kléber Malécot
Prothèses auditives: remboursement
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 27883 posée par M. Franck Sérusclat
Remboursement des prothèses auditives: situation particulière des personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28414 posée par M. Guy Robert
Réforme hospitalière: réforme de la tarification des soins
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28417 posée par M. Jean Cauchon
Handicapés: simplification d'attribution des articles de prothèses
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28678 posée par M. Jean Sauvage
Refonte de la nomenclature des prothèses auditives
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 32734 posée par M. Marcel Debarge
Prothèses auditives: taux de remboursement
La question est caduque
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Question n° 32972 posée par M. Charles Ferrant
Appareillages divers: taux de remboursement
La question est caduque
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Question n° 00422 posée par M. Henri Caillavet
Chirurgiens-dentistes: laboratoires de groupe
La question a été retirée
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Question n° 01092 posée par M. Jean Cluzel
Renforcement des appareils prothétiques (enfants déficients auditifs)
La question est caduque
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Question n° 01795 posée par M. Charles Zwickert
Remboursement des prothèses dentaires, auditives et oculaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.