Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
996 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 796 trouvées
-
Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
-
Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin
Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 26063 posée par M. Adolphe Chauvin
Etablissements publics régionaux: modalités d'attribution de prime
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 200 trouvées
-
Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions
La question est caduque
-
Question n° 02227 posée par M. Maurice Janetti
Politique de décentralisation du Gouvernement
La question a été retirée
-
Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero
Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales
La question est caduque
-
Question n° 02284 posée par M. Georges Lombard
Mise en valeur des régions de l'ouest
La question a été transformée.
-
Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur
La question a été retirée