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2299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1951 trouvées
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Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25855 posée par M. Henri Caillavet
Légalité d'un décret
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel
Radio-télévision: moins-values de redevance
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel
Télédiffusion de France: financement de la protection des installations
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin
Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 348 trouvées
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Question n° 26161 posée par M. André Fosset
Télévision: lancement d'une publication
La question est caduque
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Question n° 02216 posée par M. Edouard Bonnefous
Divulgation d'étude par voie de presse et de radio
La question a été retirée
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Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier
Consommation: volonté des pouvoirs publics
La question est caduque
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Question n° 02349 posée par M. Henri Caillavet
Situation de la Société française de production
La question a été retirée
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Question n° 00146 posée par M. Jean Cluzel
Rôle de l'audiovisuel dans le système éducatif
La question est caduque