Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08282 posée par M. Éric Bocquet

    Santé mentale des actifs en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 16288 posée par Mme Annie David

    Impacts sur la santé et risques cancérigènes liés aux fibres de substitution à l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

    Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 05709 posée par M. Jean Colin

    Bilan d'une étude portant analyse des rythmes de sommeil et de repas en relation avec les conditions de vie et de travail d'une population d'infirmières

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 11019 posée par M. Henri Le Breton

    Conditions de travail des conducteurs de poids lourds: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24299 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

  2. Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

  3. Question n° 20306 posée par M. Roland Courteau

    Souffrance au travail

    La question est caduque

  4. Question n° 19766 posée par M. Roland Courteau

    Risques psycho-sociaux au travail

    La question est caduque

  5. Question n° 22293 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le Centre des monuments nationaux

    La question est caduque