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2314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1697 trouvées
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Question n° 26764 posée par M. Eugène Bonnet
Personnels des bureaux d'études: restructuration
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 33919 posée par M. Jacques Henriet
Démographie et contraception: publication du rapport
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue
Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 34709 posée par M. Jean Cauchon
Loi relative à la pharmacie vétérinaire: présentation d'un rapport au Parlement
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson
Naufrage du Tanio: publication du rapport
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 617 trouvées
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Question n° 01741 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: application de la loi
La question est caduque
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Question n° 10586 posée par M. Raymond Bouvier
Information de la vie associative en zone rurale (étude)
La question a été retirée
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Question n° 10652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil des impôts et commerce extérieur
La question a été retirée
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 11145 posée par M. René Jager
Incidences financières du passage à la retraite (Etude)
La question a été retirée pour cause de décès.