Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 35558 posée par M. Jean Louis Masson

    Information des riverains de la voie ferrée traversant Metz du passage de convois de produits chimiques dangereux

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 17840 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insécurité sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de la banlieue parisienne

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 04231 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sécurité le long de la voie ferrée gare du Nord - gare de Villiers-le-Bel - Gonesse

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 18779 posée par M. Ivan Renar

    Sécurité du trafic ferroviaire

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0130A posée par M. Jean Colin

    Sécurité des voyageurs de la SNCF

    La question est caduque

  2. Question n° 14993 posée par M. Roland du Luart

    Contrôle de sécurité dans les gares

    La question est caduque