Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 29252 posée par M. Marcel Bregegere

    Reconnaissance du doctorat en sciences économiques

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03670 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Place des sciences économiques et sociales dans la réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 03687 posée par M. Olivier Paccaud

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 03720 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Sciences économiques et sociales et réforme du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 03740 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Place des sciences économiques et sociales dans les enseignements du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains

    Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.