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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 26627 posée par M. Jean Beranger
Lycée de Marly-le-Roi: date de la construction
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 26629 posée par M. André Fosset
Perspective du pont de Sèvres-parc de Saint-Cloud: sauvegarde
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26651 posée par M. Philippe Machefer
Affichage sur le bord des routes: danger
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26831 posée par M. Raymond Bouvier
Protection des grands sites d'altitude
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00345 posée par M. Jean Francou
Protection du massif des Calanques
La question est caduque
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Question n° 35052 posée par M. Jean Francou
Massif des Calanques: détérioration du site
La question est caduque
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Question n° 00421 posée par M. Maurice Janetti
Pollution du Verdon
La question est caduque
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Question n° 02449 posée par M. Yves Le Cozannet
Sites classés: permis de construire
La question est caduque
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Question n° 25744 posée par M. Marcel Costes
Situation de la commune de Padirac (Lot): taxation de la société exploitante du gouffre
La question est caduque