Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 07517 posée par Mme Agnès Canayer
Négociations sur les conditions de prise en charge des transports de patients
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 04037 posée par M. Michel Savin
Inquiétudes des artisans taxi
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 04072 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des artisans taxi
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 03926 posée par M. Charles Guené
Situation des artisans taxis en zone rurale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 03493 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des taxis indépendants et ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
-
Question n° 14117 posée par Mme Vivette Lopez
Sociétés de taxis et transport médical assis
La question est caduque
-
Question n° 12011 posée par M. Philippe Mouiller
Convention entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats de taxi
La question est caduque
-
Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher
Convention entre l'assurance maladie et les taxis
La question est caduque
-
Question n° 11098 posée par M. Édouard Courtial
Convention avec les artisans taxis de l'Oise
La question est caduque