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1948 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1580 trouvées
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Question n° 00004 posée par M. Georges Lombard
Problèmes posés par le nouveau naufrage d'un pétrolier sur les côtes bretonnes
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 25956 posée par M. André Fosset
Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26005 posée par M. Raymond Bouvier
Suppression du Secrétariat d'Etat au tourisme: raison
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 26094 posée par M. Paul Seramy
Modification de l'intitulé de son ministère
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 26170 posée par M. Paul Malassagne
Conditions d'octroi de la prime spéciale d'équipement hôtelier
Réponse du ministère : Jeunesse
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 368 trouvées
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Question n° 31140 posée par M. Pierre Vallon
Comités régionaux de tourisme: subventions
La question a été retirée
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Question n° 34778 posée par M. Pierre Vallon
Collectivités locales: utilisation d'équipements sociaux
La question a été retirée
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Question n° 00414 posée par M. Pierre Vallon
Tourisme dans les DOM-TOM
La question a été retirée
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Question n° 00130 posée par M. Pierre Vallon
Stations de sports d'hiver: aide aux économies d'énergie
La question est caduque
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Question n° 00269 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: développement des activités touristiques
La question est caduque