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8320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6786 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
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Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti
Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson
Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon
Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1534 trouvées
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Question n° 00024 posée par M. Jean Francou
Difficultés de reconversion des pilotes militaires
La question a été retirée
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Question n° 26525 posée par M. René Tinant
CEE: amélioration des transports terrestres
La question est caduque
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Question n° 00090 posée par M. Serge Boucheny
Poursuite du programme de construction d'avions Concorde
La question a été retirée
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Question n° 02327 posée par M. René Touzet
Suppression du train 4402 Limoges-Paris
La question a été retirée
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Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot
Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation
La question a été retirée