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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 103 trouvées
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Question n° 24662 posée par M. Yves Détraigne
Application de la loi relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif dans les CLSH
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03166 posée par M. Marcel Rainaud
Développement du volontariat au bénéfice des services départementaux d'incendie et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
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Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon
Mise en place d'un service civique universel
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03252 posée par M. Jean-Claude Frécon
Financements insuffisants du service civil volontaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
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Question n° 04267 posée par M. Roland Courteau
Bilan du service civil volontaire
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 00349 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Rachat des cotisations vieillesse par les anciens volontaires en mission à l'étranger
La question est caduque
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Question n° 17154 posée par M. Antoine Lefèvre
Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
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Question n° 18847 posée par M. Paul Raoult
Avenir des accueils collectifs de mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23146 posée par M. François Zocchetto
Accueil collectif de mineurs et application de la garantie de repos quotidien minimal
La question est caduque